TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION

Ce site Web est la propriété de la société Ambient Pressure Diving, il est géré de même.

Ces Termes et Conditions d'Utilisation s'appliquent lorsque vous accéder à notre site Web ou utilisez notre Boutique en ligne. Avant de passer commande, nous vous demandons de lire ce document avec attention. Vous y trouverez également des conseils précieux pour utiliser au mieux notre Boutique en ligne. La poursuite de la navigation sur notre site équivaut à une acceptation pleine et entière de ces Termes et Conditions d'Utilisation.

MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITION D'UTILISATION AVANT DE PASSER TOUTE COMMANDE. VEUILLEZ CONSERVER UNE COPIE DE CES TERMES ET DE VOTRE COMMANDE POUR TOUT BESOIN ULTÉRIEUR. LES PRESENTES DISPOSITIONS S'ENTENDENT SANS PREJUDICE DES DISPOSITIONS LEGALES.

Si vous utilisez régulièrement ce site Web, nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour toute mise à jour ou modifications des Termes et Conditions d'Utilisation, que vous êtes considéré connaître et accepter si vous continuer votre navigation sur ce site une fois ces modifications effectuées.

A. INFORMATION GENERALE

Informations générales à notre propos :

« Nous » fait référence à la société Ambient Pressure Diving.

Adresse de correspondance :

Ambient Pressure Diving Ltd
Water-Ma-Trout Ind. Est.
Helston
Cornwall
TR13 0LW
UK

Tel: +44 (0)1326 563834

Email: [email protected]

B. ETABLISSEMENT DU CONTRAT

Vous trouverez ci-dessous un résumé des différentes étapes que vous devez suivre afin de conclure un contrat vous liant avec nous :

Etape 1:

Considérant que vous accepter sans condition les Termes et Conditions d'Utilisation de ces pages, vous aller pouvoir passer une commande en ligne. Notre formulaire de commande standard contient des informations sur les prix associées à une description des produits et services disponibles ainsi qu'une explication sur les différentes méthodes de règlement.

Etape 2:

Une fois le formulaire de commande rempli, vous pouvez valider celle-ci en cliquant sur le bouton « Commandez » qui apparaît à la fin du formulaire de commande. Vous aurez, ultérieurement, la possibilité de vérifier et modifier toute erreur de saisie dans votre commande, jusqu'à validation définitive. Nous vous enverrons par mail un récépissé de commande à confirmation de celle-ci.

Si vous ne souhaitez pas nous envoyer votre commande, cliquez simplement sur le bouton « Retour » (Back) de votre navigateur pour revenir à la page précédente.

Veuillez noter :

1. Toute commande effectuée sur ce site Web est soumise à validation de notre part. Nous accuserons bonne réception de votre commande par email. Cet email vaut pour accusé de réception de commande et non pour validation de celle-ci. Votre carte de crédit sera débitée au moment de la commande. Toutefois, si votre commande n'est pas validée, nous vous rembourserons immédiatement. Nous nous gardons le droit de refuser une commande quelle qu'en soit la raison. Il n'existera aucun contrat entre vous et nous jusqu'à expédition de votre commande. A tout moment, entre le passage de la commande jusqu'à expédition, nous pouvons décider de ne pas fournir le ou les articles, sans avoir besoin d'en préciser la raison.

2. Si le produit commandé n'est pas disponible en stock, nous vous contacterons par email ou téléphone dans un délai de 7 jours et vous donnerons la possibilité d'attendre jusqu'à nouvelle disponibilité du produit ou d'annuler votre commande en accord avec notre Politique d'Annulation et de Retour Produit.

3. Ces termes et conditions ont préséance sur toutes les modalités ou conditions publiées par nous ou figurant sur ce site par rapport à toute commande passée entre nous.

4. Les images des produits présentés sur ce site Web sont à titre indicatif uniquement. Les produits commandés peuvent présenter de légères différences d’apparence, de couleur, etc … Nous sommes très attentifs à ce que la description et le prix du produit soit corrects. Toutefois, de temps en temps, des erreurs peuvent apparaître. Si une telle erreur apparaît sur le prix ou la description d'un produit que vous avez commandé, nous prendrons contact avec vous et vous demanderons si vous souhaitez valider ou annuler votre commande.

5. Vous pouvez suivre l'avancée de votre commande en vous connectant sur votre compte et en vous rendant sur la page « Mon Compte ».

Commander des Produits à partir de ce Site Web.

1 GENERAL

1.1 Lorsque vous passez une commande, vous certifiez avoir l'âge légal pour acheter ce produit. S'il s'avère que vous n'avez pas l'âge légal requis pour acheter certains produits, nous nous gardons le droit d'annuler votre commande immédiatement, sans notification.

1.2 Si vous n'êtes pas une personne physique ou un particulier (par exemple si vous passer la commande pour le compte d'une entreprise), vous confirmez être légalement mandaté pour représenter cette entreprise au nom de laquelle vous utilisez ce site Web.

2 PRIX ET REGLEMENT

2.1 Nous acceptons les règlement par carte Visa, Visa Debit, Visa Electron, MasterCard et Maestro. Le débit sera effectué au moment de la validation de la commande. En passant une commande, vous confirmer bien être de détenteur de la carte de paiement utilisée. Tous les règlements par carte font l’objet d'une validation mise en place par le l'organisme de paiement. Nous ne pouvons être tenu responsables des frais supplémentaire prélevés par votre organisme financier lors de cette transaction.

2.2 Tous les prix affichés sur ce site Web sont en Livres Sterling Anglaise (£). Les prix comprennent la T.V.A. (lorsqu’elle s'applique) mais pas les frais de port.

2.3 Le montant total de votre commande comprend le montant des produits commandés, plus les frais de port (voir ci-dessous). Le montant total de votre commande est affiché dans votre panier d'achat, juste avant de valider la commande.

2.4 Les prix et produits affichés sont sujets à disponibilité et peuvent être modifiés avant (mais pas après) que nous ayons validé votre commande. Nous vous informerons de toute modification tarifaire et vous offrirons toujours la possibilité d'annuler votre commande si un tel changement advient après la validation de vote commande.

3 LIVRAISON

3.1 Ce site Web permet la livraison de produits à l'international à l'exception des pays disposant de distributeurs agréés : Silent Diving pour l'Amérique du Nord, Aquatek pour la Corée, Sea Dweller Divers pour l'Italie et Alpha Omega pour l'Afrique du Sud.

3.2 L'ensemble des tarifs et la politique de livraison sont détaillés sur la page Livraison et Retour Produit.

3.3 Les produits seront livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Il est de votre responsabilité de vous assurer qu'une personne sera bien présente à l'adresse indiquée pour réceptionner le ou les colis. Les colis trop volumineux qui ne pourront être déposés dans une boite aux lettres seront remis en main propre, contre signature. Assurez-vous de conserver l'ensemble des documents fournis avec votre colis.

3.4 Les risques liés aux dommages sur le produit livré sont de votre responsabilité à partir de la réception du colis. La propriété du produit vous est transférée à réception de votre règlement.

3 DELIVERY

4 GARANTIE

4.1 Les produits commandés sont fournis avec une garantie constructeur. La gestion de cette garantie et de son application est de votre responsabilité.

4.2 Nous mettons tout en œuvre pour nous assurer de l’exactitude des informations dont ce site Web est le support mais nous n'assurons aucune garantie d'aucune sorte (explicite, implicite ou autre) quant à la stricte exactitude de ces informations et nous n'assurons aucune responsabilité d'aucune sorte pour tout dommage causé directement ou indirectement par les informations contenues sur ce site Web.

5 NOTRE RESPONSABILITE

5.1 Les Termes et Conditions d'Utilisation n'excluent ni ne limitent en rien notre responsabilité :

(a) pour tout décès ou blessures résultant de notre négligence;

(b) pour toute déclaration intentionnellement mensongère; ou

(c) dans la mesure où notre responsabilité ne peut pas être exclue ou limitée par la loi.

5.1 Sous réserve de l'Article 5.1 ci-dessus :

(a) bien que nous mettions tout en œuvre pour éviter l'infection de ce site Web par des virus informatiques ou autres bugs, nous ne pourrons êtes tenus responsables de tout problème informatique ou perte de données survenus à la suite d'une navigation du ce site Web. Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre équipement informatique est protégé contre les virus et nous ne pourrons êtes tenus responsables de la perte de données ou autre survenues suite à un téléchargement à partir de notre site Web ; de plus:

(b) notre responsabilité contractuelle totale concernant les préjudices causés, y compris par négligence, déclaration mensongère, ou autre, ne pourra dépasser le montant total du prix payé pour la commande de votre produit ; de plus

(c) nous ne pourrons être tenus responsables, par contrat, des fautes (y compris et sans limitations, par négligence) ou tout autre problème en relation avec ce site Web ou les produits et services offert via ce site Web par nous ou en notre nom :

(i) perte de revenu, de profit, de contrat, de réserve financières ou de perte de données ; ou

(ii) toute perte de reconnaissance ou réputation ; ou

(iii) toutes pertes, spéciales ou non, consécutives ou non, directes ou indirectes.

6 ANNULATION & RETOUR PRODUIT

6.1 Vous pouvez annuler votre commande à tout moment, sans pénalité et sans besoin de justification, avant et jusqu'à 7 jours ouvrés (de lundi à mardi y compris) après réception de votre produit. Toutefois, cettains points doivent être respectés :

(i) Les produits doivent nous être retournés non utilisés et dans leur emballage d'origine, intact, accompagné du reçu ou de la facture;

(ii) Les produits nous sont retournés à vos frais sauf pour le retour d'un produit non fonctionnel à réception.

6.2 Votre droit d'annulation ne peut s'appliquer si vous annulez la commande d'un produit personnalisé ou fait sur mesure à votre demande.

6.3 A réception de votre notification d'annulation ainsi que du retour produit, le montant du produit vous sera remboursé dans les 30 jours suivant réception du produit. Si, après nous avoir notifié votre demande d'annulation, vous ne pouvez nous retourner le produit sous 30 jours, nous considérerons que vous avez accepter le produit. Nous ne pouvons être tenus pour responsable de la non-délivrance d'un produit retourné et nous vous recommandons que vous obteniez toutes les preuves d'expédition et/ou d'assurance appropriées

6.4 Une explication détaillée de la procédure d'annulation de commande et de retour produit est disponible sur la page Livraison et Retour Produits.

Notre politique d'annulation de commande et de retour produit s'entend sans préjudice de vos dispositions légales.

7 INDEMNITE

7.1 Si un quelconque passage de ces Termes et Conditions est jugé inapplicable par un tribunal compétent, ce passage sera supprimé de ces Termes et Conditions sans préjudices affecter les éléments non supprimés.

8 FORCE MAJEURE

8.1 Toutes les parties (AP Diving ou Vous, le client) reste responsable de tout événement échappant à un contrôle « raisonnable » ainsi que des conséquences ou éventuelles pertes en découlant.

9 INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

9.1 The accord remplace tous les précédents accords ou arrangements qui ont pu être passés entre Vous et AP Diving, sous réserve de l'exactitude des informations que vous nous avez fourni.

10 EXONÉRATION

10.1 Aucun retard, aucune indulgence ou omission dans l'application des ces droits, pouvoirs et recours prévus par ce Termes et Conditions ou par la loi, ne peuvent porter atteinte ou être interprété comme une renonciation à ces droits, pouvoirs et recours ou de toute autre forme de droits, pouvoirs et recours.

11 LOI

11.1 L'utilisation et la vente de produits via the site Web sont soumises aux lois de l'Angleterre et du Pays de Galles et sous la juridiction exclusive des courts de juridiction Anglaise.

Conditions d'Utilisation de ce site Web

L'ensemble du design de ce site Web, les textes, graphiques, les différents arrangements ainsi que l'ensemble des compilations de logiciels – y compris les codes source et les applets – et tout autre élément de ce site Web, sont la propriété d'AP Diving, de ses partenaires ou de ses sous traitants. TOUS DROITS RESERVES. L’utilisation de tout élément de ce site Web, incluant la copie, la modification, distribution, re-publication, sans l'accord écrit préalable d'AP Diving est strictement interdit.

1 NOS OBLIGATIONS

Nous vous fournissons un accès à ce site Web en accord avec ces Termes et Conditions.

1.2 Nous nous gardons le droit de :

(a) Modifier ou retirer, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de ce site Web, sans information préalable ; et/ou

(b) modifier, de temps en temps, ces Termes et Conditions d'utilisation ou les Termes et Conditions d'achat. L'utilisation de ce site Web, une fois modifié, vaut pour acceptation de ces changements. Il est de votre responsabilité de vérifier de temps en temps les mises à jour et amendements de ce texte. En cas de désaccord avec tout ou partir des éléments modifiés, merci de ne plus utiliser ce site Web.

1.3 Nous mettons en œuvre tous les efforts raisonnables nécessaires pour maintenir ce site Web en ligne. Toutefois, nous ne pouvons garantir que l'accès à ce site Web restera ininterrompu ou sans erreur. L'utilisation de ce site Web se fait « en l'état » et « si accessible » et reste entièrement votre responsabilité. A l'exception des obligations légales ne nous permettant pas l'exclusion totale ou partielle de notre responsabilité, nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage ou perte, quelle soit directe ou indirecte, que vous pourriez rencontrer suite à une interruption du service ou une panne du système, y compris des pannes de serveur, des temps d'accès importants ou des interruptions d'accès, données non-fournies ou manquantes, des latences ou retards dans l'accès au service, des failles de sécurité ou des accès non autorisés résultants d'un piratage, ou tout autre raison.

1.4 Sauf disposition contraire de ces Termes et Conditions et à l'exception des personnes physiques agissant dans le cadre du Unfair Contract Termes Act 1977 (c'est à dire que vous agissez en tant que personne physique et non en tant que personne morale ou dans un cadre professionnel), toutes les garanties, conditions d'utilisation, ou tout autres termes statutaires ou jurisprudences sont exclues dans les termes prévus par la loi.

1.5 Lorsque vous utilisez ce site Web en tant que client (c'est à dire que vous agissez en tant que personne physique et non en tant que personne morale ou dans un cadre professionnel), vos droits statutaires ne sont pas affectés par ces Termes et Conditions.

1.6 D'un commun accord, les droits des tiers agissant en tant que parti lié par ces Termes et Conditions ou dans le cadre du Contract Act 1999 et ses différents avenants (Droits des Tiers), sont exclus.

2 VOS OBLIGATIONS

2.2 Vous:

(a) acceptez de ne pas utiliser ce site Web (ou toute partie de ce site Web) dans le cadre d'activités illégales et vous acceptez de l'utiliser en accord avec l'ensemble des lois applicables ;

(b) acceptez de ne pas envoyer ou transférer, à travers ce site Web, tout Virus informatique, Cheval de Troie, Vers informatique ou tout autre élément conçu pour interférer ou interrompre le fonctionnement normal d'un ordinateur ;

(c) acceptez de ne pas utiliser les services offerts sur ce site Web d'une quelconque façon pouvant provoquer des dommages, rendre inutilisable, surcharger ou rendre inutilisable notre serveur ainsi que le ou les réseaux connectés à n'importe lequel de nos serveurs ou pouvant interférer avec l'utilisation courante et agréable de ce site Web par des tiers ;

(d) vous n'enverrez pas vers ou à travers ce site Web tout élément ou information diffamatoire, offensant, discriminatoire, d'un caractère menaçant ou obscène ou pouvant causer des gènes, désordres ou toute autre forme d'anxiété ou de stress inutile ;

(e) vous n’obtiendrez pas ou n’essayerez pas d'obtenir tout éléments ou informations n'ayant pas été rendus volontairement disponibles sur ce site Web;

(f) vous n'utiliserez pas ce site Web, de quelque manière que ce soit pouvant enfreindre les droits de toute personne ou société concernant, y compris mais pas seulement, les droits de propriété intellectuelle, les droits de confidentialité et les droits à la vie privée ; et

(g) vous ne créerez ou modifierez pas tout lien hypertexte ou n’essayerez pas d'accéder à toute zone non autorisée de ce site Web.

2.3 Afin de vous conformer à vos obligations énoncées dans l'article 2.2, vous acceptez votre entière responsabilité pour toute réclamation, responsabilité, dommage, perte, coût ou dépense – y compris les frais juridique raisonnable – subit par nous et découlant de tout manquement de votre part (ou par toute autre personne accédant à ce site Web en utilisant votre ordinateur ou votre connexion à internet).

3 SITES WEB TIERS

3.1 Des liens vers des sites tiers pouvant vendre des biens ou des services, peuvent être intégrés à notre site Web. Nous prenons grand soin de sélectionner vers qui ces liens redirigent, vous comprenez et acceptez donc que nous ne pouvons être tenus responsables des fonctions et contenus fournis par ces sites Web, y compris et sans limitation, toute publicité, produit ou service fourni par ces sites, toute perte de données subie directement ou indirectement par ces publicités, services ou produits fournis par des sites tiers. Les liens redirigeant vers notre site Web ne sont pas autorisés sans autorisation écrite préalable.

4 DROITS RELATIFS A LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4.1 Vous comprenez et acceptez que tous les droits d'auteur, les marques et tous les autres droits de propriété intellectuelle se trouvant dans tout élément ou contenu (y compris tous les textes, graphiques et images), fournis ou contenus en tout ou partie de ce site Web restent à tout moment notre propriété ou celle de leurs auteurs.

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5 VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

DECLARATION DE CONFIDENTIALITE

5.1 Nous sommes impliqués dans la protection de votre vie privée. Nous n'utiliserons vos informatisations que dans le cadre strict de la loi (en accord avec le Data Protection Act 1998). Nous collectons des informations vous concernant pour deux raisons : premièrement, pour traiter vos commandes et secondement pour vous apporter le meilleur service possible. Nous pouvons vous envoyer, de temps en temps, des informations que nous pensons opportunes à propos de nos produits et services. Si, à tout moment, vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, merci de nous le faire savoir en envoyant un email à [email protected] .

5.2 Les informations vous concernant que nous récupérons comprennent vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse email.

5.3 Nous ne récupérons jamais des informations sensibles vous concernant sans votre accord explicite. Les informations que nous conservons sont précises et mises à jour. Vous pouvez simplement consulter les informations vous concernant en nous envoyant votre demande par email. Si vous trouvez une quelconque erreur nous la supprimerons ou corrigerons imméditement. Les informatiosn personnelles que nous conservons sont conservées de faon sécurisée en accord avec notre politique de sécurité interne et la loi. Nous ne pouvons transférer vos informations en dehors de l'Espace Economique Européen sans votre accord.

5.4 Nous pouvons utiliser des technologies de suivi pour enregistrer le profil de vos visites sur notre site. Ces technologies comprennent des « cookies », qui pourront être enregistrés dans votre navigateur. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur afin d'éviter le stockage des cookies. Les informations collectées peuvent être utilisées pour vous identifier à moins de modifier les paramètres de votre navigateur.

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6 SECURITE

6.1 Nous prenons toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger vos informations personnelles. Toutefois, nous ne pouvons garantir la sécurité de toutes les informations que vous nous fournissez via ce site Web. Vous acceptez les risques de sécurité inhérents à la fourniture et aux transferts d'informations en ligne à travers internet et ne pouvez nous tenir pour responsables pour toute faille de sécurité sauf si celle-ci est due à notre négligence ou un manquement délibéré.

6.2 Pour plus d’informations à propos des différents éléments de sécurité mis en place pour protéger ce site Web, veuillez consulter le document concernant notre Politique de sécurité, qui fait partie de l'ensemble des Termes et Conditions d’utilisation de ce site Web.

7 REQUETES

7.1 Pour toute requête, commentaire, retour d'information ou plus d'information, veuillez nous contacter à [email protected] ou nous écrire à l'adresse suivante :

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